Conditions de Vente

    The Glass Code et theglasscode.com sont respectivement la marque et le site web de propriété de Heykon s.r.l. ayant leur siège statutaire en 53, rue E.De Amicis à Milan, dorénavant «The Glass Code».
    Au moment où tu envoies ta confirmation d’ordre d’achat, tu formalise ta vente effectuée et acceptes sans réserve nos conditions générales et de vente, après en avoir pris connaissance .
    Quand tu fais une commande, tu propose l’achat d’un produit aux termes et conditions établis. Toutes les commandes sont sujets de vérification de disponibilité et à la confirmation du prix de l’ordre.

     

    Responsabilité

    The Glass Code n’est pas responsable de dommages ou pertes, directes ou indirectes, qui dérivent de la vente de bien et services proposés sur le site web, même au cas d’une livraison retardée du produit.
    On te demande d’insérer un valable adresse pour ta commande afin de éviter que ton colis retourne. Dans ce cas, les dépenses d’une nouvelle expédition seront à ta charge. C’est pour cette raison qu’on te conseille d’écrire un adresse où il y a toujours (ou presque) quelqu’un qui peut recevoir ton colis. Des exemples: lieu de travail, maisons de parents ou d’autre. En plus, il est nécessaire de fournir des cordonnées téléphoniques afin que le courrier puisse te contacter plus facilement.

     

    Informations techniques

    Les informations du produit, qui sont sur notre site web, sont tirées par les informations publiées par les producteurs mêmes des biens.

     

    Facturation

    Si tu as besoin d’une facture, tu dois la demander au moment de la commande, en fournissant les données complètes de l’achat. Avec l’acceptation de l’ordre on accède à l’acceptation aussi de l’envoi électronique de la facture même.

     

    Commerce électronique indirecte: certification des profits avec notation sur le registre des équivalents

    Avec le mot «e-commerce», nous voulons définir une vente par correspondance, encadrée dans le domaine du commerce de détail et qui concerne la réalisation de transactions on line relatives au stade préliminaire de la commande et l’éventuel paiement. Par contre, la livraison à domicile ou au siège du client est effectuée dans une manière traditionnelle, à travers l’expéditionnaire ou courrier exprès.
    Pour cette raison, pour ce qui concerne le TVA, les équivalents pour la cession des bien physiques négociés sur Internet doivent être certifiés sur la base des dispositions à propos du commerce de détail et en particulier celles qui concernent les ventes par correspondance.
    Les cessions en question, sont réglées par l’article 2,alinéa 1, lettre oo, du DPR 21 décembre 1996, numéro 696, selon lequel l’exonération de la certification des équivalents (ni facture ni reçu) pour tous les sujets qui effectuent les ventes par correspondance, est établi uniquement en ce qui concerne ces cessions.
    Dans la pratique, pour ce qui concerne les ventes aux consommateurs privés de biens négociés sur Internet, il n’y a pas des obligations de certification de l’opération (facture, justificatif ou reçu fiscal), puisque il suffit notre régulière notation sur la liste des équivalents.
    Le manque d’une obligation à l’émission du reçu pour les ventes par correspondance n’exclut pas la possibilité que le commerçante internet puisse fournir une facture au client qui l’a demandé auparavant. Dans ce cas, la facturation est dû quel que soit le montant de l’équivalent: ce dernier pourra être exigu puisque ce n’est pas prévu un seuil au-dessous duquel le commerçant puisse refuser l’émission de la facture.

    En effet, les ventes par correspondance même avec gestion simplifiée, font partie d’un domaine d’opérations mentionnées dans l’article 22 du DPR 633/72, selon lequel la facture doit être toujours émise si le client la demande.

     

    Juridiction et tribunal compétent

    Le contrat d’achat est réglé par la législation italienne. Le tribunal de Milan aura la compétence de gérer n’importe quelle controverse relative à son interprétation ou exécution.

     

    Contrôle du colis

    Nous vous recommandons de contrôler le colis pour vérifier s’il est intacte et s’il n’est pas détérioré. Si au moment de la livraison, tu rencontres des anomalies (colis détérioré ou pas intacte) il est bien de le refuser et contester le coursier en écrivant sur la lettre de voiture: MARCHANDISE PAS CONFORME. Apres, tu pourra nous écrire pour nous informer à notre adresse mail customer@theglasscode.com.

     

    Modalités de paiement

    Pour conclure un contrat avec The Glass Code il est nécessaire d’ avoir 18 ans et posséder une carte de crédit ou débit émis par une banque considérée fiable. The Glass Code se réserve le droit de refuser n’importe quelle demande. Par contre, si ton ordre est accepté, tu seras informé par mail.
    Quand tu fais une commande, tu t’engages à garantir que tu es un utilisateur autorisé ,de carte de crédit ou débit, à effectuer la commande; que tu as les fonds suffisants à couvrir le prix des articles et surtout que toutes les données fournies sont réelles et exactes.

    The Glass Code à chargé PayPal pour la gestion des paiements on-line et accepte les principales carte de crédit ou prépayées:

    • MasterCard
    • Maestro
    • Visa
    • Visa Electron
    • American Express
    • Aura
    • Discover


    Notre contrat

    Quand on fait une commande, tu reçoit tout de suite un accusé de confirmation pour la réception de l’ordre: ce mail n’est pas une acceptation de la commande mais seulement une confirmation. Le contrat peut être considéré conclu seulement quand The Glass Code t’enverra la confirmation par mail que les articles commandés ont été envoyés. Sera que une confirmation. On inclut dans le contrat définitif seulement les biens indiqués dans le mail di confirmation envoyé au moment de l’expédition.

     

    Prix et disponibilité

    Même si The Glass Code s’assure que tous les détails, toutes les descriptions et tous les prix du site web soient exacts, des défauts peuvent se vérifier. Si on rencontre un défaut sur le prix du produit que tu viens de commander, ce sera notre attention t’informer dès que possible en donnant la possibilité de confirmer également la commande ou l’annuler. Si The Glass Code ne réussira pas à te contacter, la commande sera effacée. Si tu annules la commande lorsque tu as déjà payé les articles, tu auras droit au remboursement total. Au cas où le TVA soit applicable, le prix en sera compréhensif. Les prix sont soumis aux variations.

     

    Paiement

    Apres avoir reçu votre commande, The Glass Code réalise un contrôle standard préalable à l’autorisation sur ta carte de paiement pour s’assurer qu’il y a les fonds suffisants à accomplir la transaction. Les articles ne seront envoyés qu’à la fin de ce préalable contrôle. Le paiement sera débité sur la carte après l’acceptation de la commande.

     

    Droit de rétraction

    Tu as le droit de résilier ton contrat sans fournir aucune motivation et sans aucune pénalité dans les 14 jours ouvrables suivants la réception des produits de l’exécution du contrat. Le client peut exercer le droit de rétraction par communication écrite à notre adresse mail customer@theglasscode.com. The Glass Code vous rembourse toutes les dépenses que vous avez soutenues sans aucune pénalité dans les plus brefs délais et, en tout cas, au maximum dans 30 jours de la date de réception à The Glass Code à propos de ton intention (écrite par mail) à résilier le contrat.

     

    Bons de réduction

    Bons de réduction du compte - De temps en temps , nous proposons des bons de réduction aux titulaires des comptes. Ces bons pourront être utilisés seulement après avoir effectué l’achat par le compte auquel le bon de réduction a été donné et enregistré.

    Bons de réduction promotionnel – De temps en temps, nous proposons des bons de réduction promotionnel qui peuvent être utilisés à tous les achats ou achats spécifiques effectués sur notre site web.
    Les termes et les conditions sont appliqués sur toutes les promotions effectuées par The Glass Code, concours ou bon de réductions (sauf s’il est différentient indiqué).

    • Les bons de réduction ne sont pas cumulables. On peut utiliser un bon de réduction seulement une fois par commande.
    • Les promotions ne concernent pas toutes les marques.
    • Un bon de réduction ne peut être utilisé sur des commandes déjà traitêes.

     

    Chèque-cadeau

    Le cheque-cadeau a un limite temporel et il doit être utilisé dans le délai fixé sur le même: fais attention à la expiration de ton cheque cadeau.
    The Glass Code n’est pas responsable d’un cheque-cadeau volé ou effacé.
    The Glass Code enverra le cheque-cadeau quand le paiement sera confirmé ou à la date indiqué( seulement si cette date est suivante à la confirmation du paiement). The Glass Code n’est pas responsable d’un possible retard dans la livraison, quelle que soit la motivation.
    Nous vous conseillons de vérifier toujours l’adresse mail indiqué ; nous ne porterons aucune responsabilité si un cheque-cadeau est utilisé par quelqu’un qui n’est pas le destinataire, si l’adresse mail n’est pas correcte. En plus, ce n’est pas notre responsabilité si le cheque-cadeau est utilisé ou perdu par quelqu’un qui n’est pas le destinataire après son envoi. Donc, nous vous conseillons de vous assurer que le destinataire reçoit le cheque-cadeau puisque c’est ta responsabilité garder les données du cheque-cadeau.
    De temps en temps, les chèques-cadeaux peuvent être cloqués par des énervants anti-spam et c’est au destinataire de verifier ces bloquer de spam. Ce n’est pas notre responsabilité si un cheque-cadeau ne peut être envoyé au courrier électronique du destinataire à cause de bloqueurs de spam, firewall ou capacité de la boite mail du destinataire ou d’autres raisons qui sont hors de notre pouvoir.
    Si tu as besoin d’un remboursement, ce dernier sera effectué selon les modalités de paiement originel (par exemple si un cheque-cadeau , sur le compte de la carte de crédit/débit ou une combinaison de tous les deux).
    The Glass Code se réserve le droit de changer ses termes et conditions.
    Les conditions d’utilisation qui règlent les bons de réduction seront spécifiés au moment de leur émission.

     

    Lien à notre site web

    Il est possible de créer des liens sur l’home page de The Glass Code en manière collecte et équitable , tant que ca ne compromet pas la réputation du site. En plus, le lien ne doit pas suggérer n’importe quelle forme d’association , approbation ou soutien du coté de The Glass Code, s’il n’existe pas.

     

    Indemnisation

    On accepte d’indemniser, défendre The Glass Code, ses managers, fonctionnaires, employés, conseillers, agents et membres par toutes prétentions de tiers, responsabilités, dommages et couts ( frais juridiques inclues sans limitation) qui dérivent de l’utilisation du site web ou de la violation des Conditions d’Utilisation.

     

    Variations

    The Glass Code a le droit de modifier, supprimer ou changer les services et/ou n’importe quelle page du site web à sa seule discrétion , à tout moment et sans préavis.

     

    Invalidité

    Si une partie des Conditions d’Utilisation est invalide (même n’importe quelle mesure hors de notre responsabilité envers toi), toutes les autres parties et clauses ne seront pas influencées et resteront toujours en vigueur. Autant que possible, au cas où n’importe quelle clause ou partie de la même peut être effacée pour rendre valide le reste, la clause devra être conformément interprétée. Egalement, le Client accepte que la clause soit rectifiée et interprétée pour reproduire autant qu’il est possible son sens originel, dans la mesure approuvée par la loi.

     

    Réclamation

    The Glass Code garantit une procédure de gestion des réclamations qui sera utilisée afin de résoudre toutes les controverses qui se créent , envoyées à customer@theglasscode.com.

     

    Renonciation

    En cas de violation des Conditions de Utilisation, SI The Glass Code ne prend pas des mesures, il aura encore la faculté d’utiliser ses droits et solutions pour tous les autres cas de violation des présentes Conditions de Utilisation.

     

    Législation applicable et Tribunal compétent

    Les présents Conditions de Utilisation doivent être interprétées conformément aux lois en vigueur en Italie et en cas de controverse ou réclamation associée aux Conditions de Utilisation, cette controverse ou réclamation sera examinée par les tribunaux de résidence du consommateur/utilisateur

     

    La totalité de l’Accord

    Les conditions de Utilisation représentent l’ensemble des parties de l’accord et remplacent tous tes accords précédents ou contemporains avec The Glass Code. Toutes les dérogations des Conditions de Utilisation sera efficace seulement si approuvée sous forme écrite et signée par un manager de The Glass Code.

     

    Conclusion du contrat

    La présentation des produits sur notre site est une invitation aux clients à formuler une offre d’achat envers The Glass Code. Cette invitation n’a pas une nature contraignante pour the Glass Code et, en particulier, ne représentent pas des offres au public en vertu de l’article 1336 du Code Civil italien. Par contre, toutes les décisions concernant l’acceptation des offres éventuellement formulées , restent dans la pleine discrétion de The Glass Code.

    Conclusion du contrat par Internet

    1. Pour procéder à l’achat par Internet d’un produit ou plusieurs, tu dois effectuer avant ton inscription sur le site. Pendant l’enregistrement, tu devras fournir à The Glass Code, conformément aux applicables dispositions en matière de protection des données personnelles, toutes les informations dont The Glass Code a besoin pour exécuter les commandes transmises.
    2. Quand tu as complété ton enregistrement, tu as la possibilité de sélectionner n’importe quel produit auquel tu es intéressé, en l’ajoutant dans le « panier » virtuel, dont tu pourras toujours visualiser le contenu avant de procéder à l’envoi de la commande.
    3. Lorsque tu cliques sur « Poursuivre à l’achat » , tu lances la procédure d’envoi de la commande. Pendant la formulation de la commande et jusqu’au moment de son effectif envoi, tu auras la possibilité de verifier les données fournies en cliquant le bouton « retour », afin de trouver et corriger des éventuelles informations inexactes.
    4. Lorsque tu cliques le bouton « Finaliser l’achat »,à l’issue de la procédure commencée conformément à la précédente section 3, tu pourras effectuer l’envoi de la commande envers The Glass Code. Toutes les commandes envoyées selon ces modalités doivent être considérées une offre contractuelle de ton part . À l’envoi de ta commande, The Glass Code t’enverra tout de suite en voie électronique sur ton compte, concernant la réception de ta commande. À travers ce mail, nous pourrons te communiquer si ta commande a été acceptée ou pas.
    5. The Glass Code a la faculté d’accepter ou pas les commandes reçues sans que tu puisse avancer des droits ou prétentions en cas de acceptation niée. En tout cas, quand la commande est acceptée, ton contrat est en conséquence conclus au moment où tu reçois une confirmation de l’acceptation de ta commande par voie électronique sur ton adresse mail.

     

    Prix, temps et dépenses d’expédition

    Les prix des Produits publiés sur la home page ou sur les différents sections du site web sont compris de TVA et n’incluent pas des taxes , droits et impôts applicables au pays de destination des Produits , si c’est différent de l’Italie, qui seront pris en charge de The Glass Code.
    The Glass Code se réserve le droit de modifier à tout moment les prix des produits TGC qui sont sur le site. Toutes éventuelles modifications aux prix des produits dont tu as déjà fait l’envoi , ne seront pas appliquées.
    Les dépenses d’expéditions sont à la charge de The Glass Code, donc complètement gratuites au Client.
    Les temps d’expédition peuvent varier selon la disponibilité du produit même et les éventuelles garanties ou prévisions relatives aux temps de livraison sont sujets aux éventuels retards du service postal ou causes de force majeure pour lesquelles The Glas Code n’est pas responsable.
    Les commandes sont pris en considération généralement le jour suivant (du lundi au vendredi) à la réception du paiement, après avoir vérifié la disponibilité du produit au magasin. Les temps de livraison peuvent changer selon le produit acheté et à la destination et peuvent varier de 2 ou 3 jours ouvrables pour les produits à la disponibilité immédiate (Fast Shipping) jusqu’à 7/10 jours ouvrables pour les produits en assortiment.
    Il est fortement conseillé de nous indiquer dans la partie réservée à toutes les communications , des éventuelles indications pour la livraison (par exemple, sonnette au nom différent, horaires ou personnes indiquées pour la livraison, etc.)
    Le courrier n’annonce pas son arrivé pas par téléphone avant de effectuer la livraison. Si au moment de la livraison, il n’y a personne qui peut recevoir le colis, le courrier laisse un avis en marquant l’heure de son passage et le numéro d’expédition.

     

    Paiement et livraison

    Tu vas payer entièrement le prix des produits commandés, en même temps que l’envoi de la commande. Il est entendu que , en cas de refus de la commande, The Glass Code s’engage à te rembourser les montants déjà éventuellement versés.

    Dans la procédure de l’envoi de la commande, The Glass Code vous propose , à sa complète discrétion, des différentes modalités de paiement : par carte de crédit (Visa, Mastercard, American Express), le paiement à travers un système sécurisé PayPal, par carte prépayée (exemple « PostePay ») ou par virement bancaire. Tu devras indiquer la modalité de paiement dont tu souhaites bénéficier , parmi les modalités proposées par TGC.

     

    Les factures seront émies exclusivement en format électronique.

    À propos des livraisons, TGC utilisera des transporteurs sélectionnés par The Glass Code même. Si le produit est marqué comme « disponible » sur notre site, nous nous engageons d’envoyer cet article au plus vite.
    The Glass Code ne sera responsable d’un manque ou d’un retard de la livraison au cas où : (a) même s’il a procédé au régulier achat en temps utile de l’article à couverture de la commande reçue, n’a pas été approvisionnée dans les délais et conditions convenus avec le fournisseur ; (b) The Glass Code n’est pas capable de compenser l’absence de ces produits à cause de circonstances qui ne sont pas sous son contrôle ou (c) TGC a déjà communiqué en temps utile l’absence des produits. En tout cas, si l’absence des produits dérive des circonstances indiquées par les lettres (a) et (b), ne permettra pas la livraison du produit The Glass Code dans un délai de 30 jours de l’envoi de la commande du Client même. Pour cette raison, TGC s’engage à rembourser le Client des éventuels paiements anticipés du prix dans 30 jours du jour suivant celui de la commande.

    The Glass Code ne sera pas responsable d’une manquée ou retardée livraison causées par raisons de force majeure comme , par exemple, grèves, dispositions de l’ Autorité Publique ,rationnements ou pénurie d’énergie ou matières premières, difficultés de transport, incendies, alluvions, inondations ou dommages aux machines industrielles, qui ne dépendent pas de TGC. The Glass Code pourra te communiquer en temps utile l’apparition et la disparition d’une raison de force majeure. Si cette cause persiste pour une période supérieure aux 30 jours, chacune entre les parties aura la faculté de retourner le contrat. En cas de résiliation au sens de cette section, tu n’auras pas droit à aucune indemnisation ou compensation à quelque titre que ce soit, tout en considérant ton droit au remboursement de ce que tu as payé à titre de prix pour le produit TGC que tu as commandé, dans un délai de 14 jour du jour de l’envoi de la commande même. En cas d’achat effectué, le risque de rupture accidentelle des produits TGC reste en charge de The Glass Code jusqu’à sa livraison chez toi ou à l’adresse indiquée. En cas d’achat effectué par un sujet différent du destinataire, le risque de rupture accidentelle passe en charge au Client avec la livraison du produit de TGC au premier vecteur.

     

    Garantie et gestion des réclamations

    On applique la législation en matière de garantie pour tous les achats effectués : même les normes prévues par le code de consommation en matière de garantie à l’égard des consommateurs, sont appliquées.

    Si tu rencontres des défauts dans les produits achetés selon les Conditions Générales de Vente, tu pourras nous contacter dans un délai de deux mois de ta découverte, selon les modalités indiquées par les présentes Conditions Générales de Vente et nous demander la réparation ou le remplacement du produit, sauf si la réparation est impossible à faire ou trop onéreuse par rapport au prix.
    Selon les cas, nous nous engageons à effectuer des réparations ou des remplacements dans un délai raisonnable de la réception de la demande. The Glass Code t’ invite à décrire en manière détaillée la nature du problème rencontré et éventuellement transmettre en copie les documents de l’ordre tout en marquant le numéro de la commande, ton numéro de téléphone et tous les informations nécessaires à une correcte identification de la réclamation. Si tu ne reçoit pas une réponse dans un délai de 5 jours ouvrables, nous te conseillons de nous solliciter pour une réponse. En plus, nous te conseillons de vérifier toujours ta boite électronique parce-que probablement notre mail a rencontré des problèmes techniques avec les bloquer de spam du programme de courrier électronique du destinataire.
    Si (i) les réparations résultent impossibles ou d’un cout excessif ; (ii) ou elles n’ont pas été réalisées dans un délai raisonnable; (iii) ou elles ont provoqué beaucoup d’inconvénients, tu pourras demander à ton choix une raisonnable réduction du prix ou la résiliation du contrat. En tout cas, une résiliation du contrat ne sera pas acceptée à cause de défauts mineurs, par rapport auxquels une réparation ou un remplacement des produit serait impossible ou trop onéreuse.

    Si tu as des questions à nous poser, The Glass Code t’invite, en tout cas, à contacter le Service Client par mail à l’adresse suivant: customer@theglasscode.com